Alt Berguedà
  • Home
  • Carte du website
  • Contacter
  • Català
  • Español
  • English
  • Français

amb la participació de

Turisme prop de Barcelona

 

Avis légal

 

Ce site, à but informatif, a été créé par Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà. L’accès à ce site implique la connaissance et l’acceptation des conditions et termes suivants :

 

1. Propriété du site. Le nom de domaine www.altbergueda.cat est enregistré au nom du Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà, (P-0800090-C, C/ Barcelona, 59  3r - 08600 Berga - 938222112, info@altbergueda.com).

 

2. Propriété intellectuelle du site. Tous les droits de propriété intellectuelle du contenu de ce site et de son design appartiennent exclusivement au Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà qui en détient exclusivement les droits d’exploitation.

De ce fait, toute reproduction, distribution, communication publique et modification, totale ou partielle, effectuée en dehors de l’autorisation expresse du Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà est interdite. De même, tous les logos, toutes les marques, tous les noms commerciaux ou signes de tout type apparaissant sur ce site sont protégés par la loi.

 

3. Contenu du site et liens. Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà  ne peut être tenu pour responsable du mauvais usage qui peut être fait du contenu de ce site ; cela relève de la responsabilité exclusive de la personne qui y accède ou qui l’utilise. Il n’accepte non plus aucune responsabilité pour l’information des sites auxquels donnent accès les liens de la page http://www.altbergueda.cat/. Ces liens sont cités pour information et ne constituent en aucun cas une invitation à l’achat de produits ou de services offerts par les sites de destination. Si Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà a connaissance de ce que l’activité ou l’information à laquelle renvoient ces liens est illicite, constitue un délit ou peut léser les biens ou les droits de tiers susceptibles d’indemnisation, il agira en toute diligence pour supprimer ou annuler ce lien au plus tôt.

 

4. Actualisation et modification du site. Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà se réserve le droit d’actualiser, modifier ou éliminer à tout moment l’information contenue sur le site, sa configuration ou sa présentation, sans nécessité de préavis et sans ouvrir droit à réclamation de responsabilité.

 

5. Les aspects techniques. Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà ne peut être tenu pour responsable des problèmes techniques et des erreurs des équipements informatiques, non imputables au Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà, qui peuvent avoir lieu pendant la connexion à Internet ou qui peuvent être causés par des intromissions illégitimes de tiers qu’il ne contrôle pas.

Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà ne garantit pas l’absence de virus et d’autres éléments susceptibles d’endommager les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les fichiers de ce site ou de sites de tiers et il ne peut donc être tenu pour responsable des préjudices survenus de ce fait.

Il ne peut non plus être tenu pour responsable de dommages ou de préjudices provenant d’erreurs, de défauts ou d’omissions de l’usager dans l’information facilitée lorsqu’elle provient de sources tierces.

 

6. Traitement des données de l’usager. Sans préjudice de ce que prévoit chacun des formulaires du site, lorsque l’usager fournira ses données à caractère personnel, il autorisera par là même expressément Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà à en faire un traitement automatisé dans le but indiqué sur ces formulaires.

 

Consorci de Turisme de l'Akt Berguedà intègrera les données fournies par l’usager dans un fichier lui appartenant, dûment communiqué à l’Agence de protection des données. Consorci de Turisme de l'Alt Berguedà  ne cèdera ni ne communiquera à des tiers les données recueillies sans détenir le consentement de l’usager. L’usager pourra exercer ses droits d’accès, de rectification, de clôture ou d’opposition en le communiquant par écrit à l’adresse postale ou électronique du Consorci de turisme de l'Alt Berguedà.

 

7. Législation et juridiction applicables. En règle générale, les relations avec les usagers provenant de la prestation des services cités sur ce site sont soumises à la législation et à la juridiction espagnole.

Les usagers de ce site ont pris connaissance de ce qui précède et l’acceptent.